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Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au service des actifs
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26 articles sélectionnés
Amélioration du cadre juridique des sapeurs-pompiers volontaires ...
/ Actualité Juridique / Amélioration du cadre juridique des sapeurs-pompiers volontaires
Le...
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Date: 2011-07-07 08:35:13
Thèmes liés
: concours sapeur pompier volontaire /
formation sapeur pompier volontaire /
sapeur pompiers volontaire
L'engagement des sapeurs-pompiers volontaires est encadré par ...
Près de 197.000 sapeurs-pompiers volontaires, constituant l'ossature de la sécurité civile...
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Date: 2011-07-22 05:30:00
Thèmes liés
: formation sapeur pompier volontaire /
sapeur pompiers volontaire /
pompier volontaire civil
Imposition des indemnités de départ volontaire à la retraite versées ...
Imposition des indemnités de départ volontaire à la retraite versées en dehors d'un plan de...
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Date: 2010-03-15 13:59:00
Thèmes liés
: indemnite de depart volontaire a la retraite /
depart volontaire cadre plan sauvegarde emploi /
volontaire
Le casse tête de l'incidence de la réforme des retraites sur les plans ...
De nombreux grands groupes industriels, automobiles, pharmaceutiques, etc. recourent ainsi...
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Date: 2010-11-17 11:09:46
Thèmes liés
: indemnite de depart volontaire a la retraite /
plan depart volontaire /
assurance emploi depart volontaire
Rachat de cotisations de retraite des volontaires pour la solidarité ...
/ Actualité Juridique / Rachat de cotisations de retraite des volontaires pour la solidarité...
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Date: 2011-05-27 14:30:54
Thèmes liés
: volontaire solidarite internationale /
cotisation retraite volontaire /
assurance vieillesse volontaire
Projet de décret relatif à la réserve civile de la police nationale | Actu ...
Tout citoyen français apte et âgé de 18 à 65 ans, pourra rejoindre la réserve civile de la...
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Date: 2011-10-27 11:00:37
Thèmes liés
: citoyen volontaire police nationale /
volontaire /
service civil volontaire emploi
Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et maladies ...
/ Actualité Juridique / Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et maladies...
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Date: 2007-01-18 09:13:26
Thèmes liés
: assurance volontaire accidents du travail /
assurance maladie volontaire /
volontaire
Prise en compte des périodes d'affiliation auprès d'un régime d ...
Il est précisé que ces périodes pourront - sous réserve que l'assuré n'ait pas été affilié...
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Date: 2010-03-31 12:51:54
Thèmes liés
: assurance vieillesse volontaire /
assurance volontaire retraite
Incidence fiscale du choix d'un régime social par les conjoints de ...
Toutefois, une instruction fiscale du 10 octobre 2007 (BOI n°4 F-2-07) indique qu'il est admis que...
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Date: 2007-10-11 08:39:12
Thèmes liés
: assurance vieillesse volontaire /
volontaire /
assurance volontaire
Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et de ...
/ Actualité Juridique / Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et de maladies...
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Date: 2009-02-16 11:33:24
Thèmes liés
: assurance volontaire accidents du travail /
assurance maladie volontaire /
volontaire