Accueil > Thèmes : volontaire > assurance vieillesse volontaire

Retraite Tierce personne bénévole : Délégation départementale ...

Les tierces personnes bénévoles qui ne remplissent pas les conditions pour bénéficier de...
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Date: 2010-01-28 18:20:00
Blog: Délégation départementale APF de Vendée (85)
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / benevole

Incidence fiscale du choix d'un régime social par les conjoints de ...

Toutefois, une instruction fiscale du 10 octobre 2007 (BOI n°4 F-2-07) indique qu'il est admis que...
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Date: 2007-10-11 08:39:12
Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au s ...
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / volontaire / assurance volontaire

Prise en compte des périodes d'affiliation auprès d'un régime d ...

Il est précisé que ces périodes pourront - sous réserve que l'assuré n'ait pas été affilié...
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Date: 2010-03-31 12:51:54
Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au s ...
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / assurance volontaire retraite

Les papalagis affectés pour leur retraite en métropole ...! - le ...

...
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Date: 2010-12-29 18:27:00
Blog: le blog kodamian
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / cotisation retraite volontaire

Retraites: rachat de trimestres plus cher pour les Français ...

Un projet de décret, transmis par la direction de la Sécurité sociale à la CFE qui le dévoile...
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Date: 2011-01-27 02:57:00
Blog: Le blog de françaisdumonde.adfe.conesud
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / assurance maladie volontaire

Barème de rachat des cotisations vieillesse 2010 - Retraite de base ...

La personne admise à effectuer un rachat paie une cotisation dont le montant trimestriel est...
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Date: 2010-05-18 06:54:00
Blog: Test
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / cotisation retraite volontaire

S'expatrier ...: Détaché ou expatrié ?

Ce travailleur est donc rattaché à la protection sociale et à l'assurance vieillesse du pays...
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Date: 2009-09-28 15:33:00
Blog: S'expatrier ...
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / securite sociale volontaire

TA 796 - Proposition de loi : retraite complémentaire obligatoire pour ...

Sont affiliées les personnes qui, au 1er janvier 2003 ou postérieurement, relèvent en qualité...
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Date: 2002-02-21 08:00:00
Blog: Assemblée nationale
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / depart volontaire en retraite

Décret n° 2010-1776 du 31 décembre 2010 relatif à l'assurance ...

Désignation de la Caisse des Français de l’étranger (CFE) comme l’interlocuteur unique des...
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Date: 2010-12-31 08:00:00
Blog: CFTC Santé-Sociaux Hôpitaux de Strasbourg
Thèmes liés : volontaire / assurance vieillesse volontaire / assurance volontaire du regime general

TA 737- PROPOSITION DE LOI tendant à la création d'un régime de ...

Sont affiliées à titre obligatoire les personnes qui, au 1er janvier 2003 ou postérieurement,...
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Date: 2001-12-11 08:00:00
Blog: Assemblée nationale
Thèmes liés : assurance vieillesse volontaire / depart volontaire en retraite