Site : http://www.loi1901.com
Classement : 127 / 530
4 articles sélectionnés
Que se passe-t-il à la Fondation du Bénévolat ? - Loi1901.com
Tout d'abord, nous tenons à préciser, dès le début de cet article, et pour éviter tout risque d'amalgame, que France Bénévolat et la Fondation du bénévolat n'ont aucun point commun. Nous soutenons totalement France Bénévolat qui fait un travail remarquable, nous avons toujours été circonspects sur l'utilité réelle ou supposée de la Fondation de Bénévolat. Les choses sont...
Date: 2017-03-09 14:28:13
Thèmes liés : fondation du benevolat alliot marie / fondation du benevolat bernard marie / fondation benevolat france / fondation du benevolat president / fondation du benevolat
Le bénévolat traqué par l'URSSAF et requalifié en salariat ...
22-01-2013 BENEVOLAT LIBRE
Le bénévolat traqué par l'URSSAF et requalifié en salariat : cela doit cesser !
Cela a réellement commencé avec le festival du court métrage Sauve qui peut le court métrage contrôlé en 1993, 1996 et 2005. Nous avons écrit un article sur le sujet, ce n'est donc pas nouveau. Ce festival a été condamné en raison notamment de quelques contreparties...
Date: 2017-03-09 11:11:14
Thèmes liés : code du travail benevole association / travail benevole association / engagement benevole contrat / benevole association environnement / benevole association sportive
Clarification des rôles respectifs entre bénévoles et ...
01-05-2012 LIBRE
Clarification des rôles respectifs entre bénévoles et salariés
L'importance du bénévolat associatif n'est plus à démontrer. Plus de 16 millions de bénévoles oeuvrent aujourd'hui dans le paysage associatif français au sein de plus d'un million d'associations au service des autres et cet engagement constitue une réelle richesse pour notre pays. Mais la crise des...
Date: 2017-03-09 13:23:28
Thèmes liés : animateur benevole association / travail benevole association / benevole dans une association
Entraide bénévole et entraide familiale avec risques de ...
14-06-2011 LIBRE
Entraide bénévole et entraide familiale avec risques de requalification
Le code du travail interdit aux personnes morales ou physiques les activités de production, de prestation de service, de commerce sans s'être soumis aux obligations et formalités légales de déclaration auprès des organismes sociaux et de l'administration fiscale. Pour autant, la loi autorise, dans...
Date: 2017-03-09 11:06:44
Thèmes liés : code du travail benevole association / aide benevole entreprise familiale / aide benevole travail dissimule
4 Ressources