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8 articles sélectionnés

démission syndic bénévole | Copropriété et Syndic ...

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démission syndic bénévole

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

Messages

3

Je suis Syndic bénévole d'une petite copropriété horizontale et je souhaite démissionner pour la raison suivante : Un co-propriétaire a fait venir une entreprise d'assainissement pour déboucher une canalisation située sur son jardin (partie...

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Thèmes liés : forum syndic benevole copropriete / demission syndic benevole copropriete / syndic benevole petite copropriete / travaux copropriete syndic benevole / syndic copropriete benevole loi

démission syndic bénévole | Copropriété et Syndic ...

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démission syndic bénévole

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

58

Bonjour

J'aimerai savoir s'il est possible pour un syndic bénévole de profiter de démissionner au courant d'une assemblée générale extraordinaire.

Sachant que 3 devis ont déjà été obtenu auprès de professionnels et qu'aucun des copropriétaires ne...

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Thèmes liés : demission syndic benevole copropriete / forum syndic benevole copropriete / gestion copropriete syndic benevole / copropriete syndic benevole obligation / travaux copropriete syndic benevole

violence volontaire avec armes a feu | Déroulement du ...

violence volontaire avec armes a feu

Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.

Messages

6

Bonjour a tous, je vous expose ici mon probleme et espere avoir des reponses sur les peines encourues.

Mon voisin excerce depuis plus d'un an des tapages nocturnes, malgres une main courante, cela ne l'a jamais empecher de continuer, le week end dernier les...

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Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme peine / violence volontaire avec arme / violence volontaire sans itt sur conjoint / violence volontaire itt

Jugement pour violence avec arme | Pénal et Infractions ...

Jugement pour violence avec arme

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

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Bonjour,

Le copain d'une amie s'est battu il y a près de 3 mois lors d'une bagarre générale.

Il a été convoqué mardi a la gendarmerie, mis en garde a vue juqu'au jugement de ce matin qui a statué qu'il était "complice de violence avec arme". L'arme en question...

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demande d'aide pour demission de pompier volontaire | Mon ...

demande d'aide pour demission de pompier volontaire

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

bonjour,

j'espère que quelqu'un pourra m'aider.

je suis pompier volontaire mon chef de centre me fait la vie dure car je travail de nuit et il voudrai que je soi plus disponible la journée. il part du principe que j'ai mes journée. or j'ai besoin de dormir de tan en temps la...

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Thèmes liés : forum sapeur pompier volontaire / sapeur pompier volontaire / forum pompier volontaire / pompier volontaire

Bénévolat pour sarl | Mon Salarié (question 90844)

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Bénévolat pour sarl

Question postée dans le thème Mon Salarié sur le forum Travail.

Visiteur

Bonjour,

Une amie, gérante de sarl me pose la question suivante : a-t-elle le droit de faire travailler une bénévole au sein de sa Société ?

Je précise qu'il ne s'agit pas d'un bidouillage mais de la proposition d'une personne qui n'a pas besoin d'argent et viendrait...

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Thèmes liés : aide benevole travail dissimule / code du travail benevole association / travail benevole association

Comment diviser une maison en 2 pour vendre | Travaux et ...

Comment diviser une maison en 2 pour vendre

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

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Bonjour,

ma mère souhaite vendre sa maison, mais nous souhaiterions diviser la maison en 2 pour vendre au meilleur prix.

La maison en question dispose de 2 etages et d'une allée commune;

Quelles sont les démarches à faire pour la division ? il y a t-il des...

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Thèmes liés : gerer copropriete syndic benevole / travaux copropriete syndic benevole

Prescription violence volontaire | Pénal et Infractions ...

Prescription violence volontaire

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

3

Bonjour,

Je souhaite savoir quel est le délai de prescription pour des violences volontaires, sachant que le jugement a été rendu?

En fait la personne n'est pas solvable et ne peut pas payer la victime, et cela fait longtemps que cela dure. Peut-il y avoir...

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Thèmes liés : violence volontaire itt / violence volontaire